Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSA LA ROSE
Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard, S.A.S

Numéro de dépôt :
3591811
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2028
ROSA LA ROSE de Compagnie Hoteliere et Fermière d\'Eugénie les Bains Michel Guérard

Présentation de la marque ROSA LA ROSE

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSA LA ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard domicilié(e) Place de l'impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 920 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian domicilié(e) 10 Rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ROSA LA ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSA LA ROSE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard a également déposé les autres marques suivantes : Barocco de Bachen , CUISINE MINCEUR ACTIVE , CROQUE DOIGTS , SOURCES , SANTE NATURE , MINCEUR IMPERIALE , BAROCCO , Spa Quat' Saisons , LOGIS RUSTIQUES , LA FERME AUX GRIVES


Compagnie Hoteliere et Fermière d'Eugénie les Bains Michel Guérard, S.A.S - Place de l'impératrice - 40320 - EUGENIE LES BAINS - France - SIREN 307920488


CABINET CHRISTIAN TOURRET, M. TOURRET Christian - 10 Rue du Mont Thabor - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689621 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; services de préparations culinaires et gastronomiques, hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de Spa. Services de soins thermaux. Soins de massages du corps et du visage. Services de bains et douches thermaux, de bains d'eau thermale, de boue, de douches d'eau thermale, de douches vitalisantes, de mise à disposition de solarium. Services de séjours de remise en forme dans le cadre médical, de cure amaigrissante, séjours de thermalisme, services de balnéothérapie, de thalassothérapie. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.